Déposée le 20 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTISCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGA domicilié(e) Rue Louis Blanqui - 59760 - GRANDE-SYNTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 546 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.
La marque OPTISCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SGA, SAS - Rue Louis Blanqui - 59760 - GRANDE-SYNTHE - France - SIREN 453546400
CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 20 août 2014 n°2565442 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-20
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; amendements. Services de télécommunication, de communications par terminaux d'ordinateurs via des réseaux internationaux de communication du type Internet. Services de courrier électronique, de messagerie électronique sécurisée. Transmission et diffusion de données, d'images, de sons assistée par ordinateur. Services de visioconférence, d'audioconférence. Abonnements télématiques, abonnements à des bases de données informatiques ou télématiques, abonnements à des serveurs de bases de données ou à des centres fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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